Conditions Générales d'Utilisation

Bienvenue sur le site web de Rêve Tissé. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Veuillez les lire attentivement.

1. Définitions

  • « Site » : désigne le site web accessible à l'adresse [NomDeDomaine.fr].
  • « Services » : désigne l'ensemble des prestations de conseil proposées par Rêve Tissé.
  • « Utilisateur » : désigne toute personne accédant au Site ou utilisant les Services.
  • « Rêve Tissé » : désigne la société Rêve Tissé, enregistrée à Paris, France.

2. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Rêve Tissé met son Site et ses Services à disposition de l'Utilisateur.

3. Acceptation des CGU

L'utilisation du Site et des Services implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par l'Utilisateur. En cas de désaccord avec les termes des CGU, l'Utilisateur est invité à ne pas utiliser le Site et les Services.

4. Accès au Site et aux Services

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur. Rêve Tissé met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité aux Services, mais n'est tenue à aucune obligation de résultat à cet égard.

5. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Rêve Tissé ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit à l'image.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Rêve Tissé.

6. Responsabilité

Rêve Tissé ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Nos services de conseil sont fournis avec le plus grand soin. Cependant, l'Utilisateur est seul responsable des décisions prises sur la base des conseils fournis par Rêve Tissé. Nous ne garantissons pas le succès ou les résultats financiers.

7. Données Personnelles

Rêve Tissé s'engage à protéger la vie privée de ses Utilisateurs. Pour plus d'informations sur la collecte et l'utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Rêve Tissé n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont diffusées.

9. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation du Site et des Services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.

10. Modifications des CGU

Rêve Tissé se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Les Utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Dernière mise à jour : 15 mai 2024